Henri Roson

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000784738(source JORF)
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000780044(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000415669(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Roson (Henri)
dans les conditions
prévues par l'article 2 du décret no 78-635 du
12 juin 1978
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
du conseiller suppléant d'une section, il peut être fait appel à un conseiller suppléant appartenant à une autre section
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000215934(source JORF)
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Roson (Henri)
représentant du président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes institué par la loi no 77-1453 du 29 décembre 1977 entre les sections de ce comité et désignant les représentants du président pour présider le comité et les sections
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Président
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000215934(source JORF)
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000197876(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000761926(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée relative au droit d'asile
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="1999-07-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000760262(source JORF)
nomination
26 Juin 199926/06/1999
De: Roson (Henri)
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000748586(source JORF)
cessation de fonction
17 Avril 199717/04/1997
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000376871(source JORF)
nomination
25 Mai 199625/05/1996
De: Henri Roson
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-05-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000192111(source JORF)
admission
02 Mai 199602/05/1996
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils:
président
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000371284(source JORF)
nomination
26 Juillet 199526/07/1995
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
membre titulaire
Remplace:Mme Portes (Marguerite)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000535350(source JORF)
nomination
11 Mai 199511/05/1995
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
président
Remplace:Mme Portes (Marguerite)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000168360(source JORF)
nomination
11 Mai 199511/05/1995
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils:
président
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000733054(source JORF)
nomination
16 Octobre 199416/10/1994
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000526989(source JORF)
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Roson (Henri)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
4e section
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000535535(source JORF)
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000533791(source JORF)
nomination
05 Octobre 199005/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.